Aller au contenu principal
9° C
Attraction Pile ou Face à France miniature

Billet rentrée : 17€

Profitez de ce bon plan rentrée pour une visite jusqu'au 13 octobre 
Acheter mes billets

Mentions légales du site internet

097  Hotel de Ville de Douai
France Miniature _  Juin 2006.  France Miniature/C.Recoura

EDITEUR

France Miniature

Société par actions simplifiée au capital de 1 809 300,00 €
Siège social : 25 route du Mesnil 78990 Elancourt, France
RCS Versailles 348 677 196
TVA intracommunautaire : FR 90348677196
Registre des opérateurs de voyage et de séjours : IM078120028
Garant : Atradius Credit Insurance NV, 44 avenue Georges Pompidou 92300 Levallois-Perret Cedex, France
Assureur : Allianz Iard, 1 cours Michelet CS 30051, 92076 Paris La Défense Cedex, France
Tél. : 01 30 16 16 30 ou au 0826 30 20 40 (0,15 € TTC par minute depuis un poste fixe)
Email : contactgroupe@franceminiature.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

François Fassier, président de France Miniature

HEBERGEUR

Hors pages consacrées à la vente en ligne :
ADOBE SYSTEMS SOFTWARE IRELAND LTD.
4-6 RIVERWALK, CITYWEST BUSINESS CAMPUS
SAGGART, DUBLIN, 24, IRELAND

Pour les pages consacrées à la vente en ligne :
Dénomination sociale : AWS France
Adresse du siège social : 52 rue du Port, 92000 Nanterre , France
Site internet : https://aws.amazon.com/fr/local/france/

CONCEPTEUR ET DEVELOPPEUR

EMAKINA.BE, 
Société de droit belge
Watermael-Boitsfort (1170 Bruxelles) Boulevard du Souverain 25

CREDITS

Textes : France Miniature
Photographies et vidéos : DSM image, Icare Photos, Christophe Recoura, Jean-Louis Bellurget, Agence BGA, Milay Productions

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET

En consultant ce site internet, vous acceptez sans réserve les conditions d'utilisation suivantes :

PROPRIETE INTELECTUELLE

1. DROIT D'AUTEUR

Principes fondamentaux

Ce site internet et chacun des éléments qui le composent (informations, textes, images, photographies, illustrations, dessins, éléments graphiques, vidéos, sons, données, bases de données, programmes, logiciels, etc.) sont la propriété de la société France Miniature ou font l’objet de droits d’exploitation accordés par les ayants droit à cette dernière.
 
Ce site internet et les éléments qui le composent sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle dans le monde entier.
 
À ce titre, et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation de ce site internet ou des éléments qui le composent pour un usage strictement personnel, privé et non commercial, à l'exclusion de toute autre utilisation.
 
En dehors des cas autorisés par la loi, toute reproduction, représentation ou utilisation de tout ou partie de ce site internet ou des éléments qui le composent est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la société France Miniature.
 
Toute reproduction, représentation ou utilisation non expressément autorisée de ce site internet ou des éléments qui le composent constitue une atteinte aux droits de la société France Miniature susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Contenus téléchargeables : La société France miniature peut être amenée à mettre à disposition des utilisateurs de ce site internet des éléments (photographies, vidéos, dossiers de presse, communiqués de presse, etc.) que vous êtes autorisé(e) à télécharger (ci-après le(s) « Contenu(s) Téléchargeable(s) »). La société France miniature vous concède un droit non exclusif, gratuit, non cessible et non transférable, de copier, de télécharger et d’utiliser le Contenu Téléchargeable à des fins exclusivement personnelles et non commerciales pour la durée légale de protection des droits de propriété intellectuelle telle que définie par les législations françaises et étrangères et les conventions internationales (y compris toutes règlementations supplétives ou modificatives ultérieures), sous réserve que l’élément du site internet copié ou téléchargé ne soit ni modifié ni altéré d’une quelconque manière, et que les mentions relatives aux droits d’auteur et aux signes distinctifs s’y rapportant soit indiquées de façon claire et lisible.

La société France miniature autorise l’utilisation des dossiers de presse et des communiqués de presse disponibles sur ce site internet par des journalistes professionnels uniquement dans le cadre et pour les besoins de leur activité professionnelle, sous réserve que les mentions relatives aux droits d’auteur et aux signes distinctifs s’y rapportant soient indiquées de façon claire et lisible.
En téléchargeant ou en utilisant les Contenus Téléchargeables, vous vous s’engagez à les utiliser conformément aux présentes conditions d’utilisation.

Toute utilisation abusive des Contenus Téléchargeables, susceptible de porter atteinte à l’image et la réputation de la société France miniature ou des personnes représentées sur les Contenus Téléchargeables, entraînera des poursuites judiciaires.

Droits à l’image : Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur ce site internet sont la propriété de la société France Miniature ou sont utilisées par la société France Miniature avec l’accord des titulaires des droits.

Toute reproduction, représentation, utilisation, modification quelconque de ces images ou photographies est interdite sans autorisation préalable écrite de la société France Miniature. 
Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l'obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

2. SIGNES DISTINCTIFS

Les dénominations sociales, noms commerciaux, sigles, marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur ce site internet sont protégés au titre du droit des marques.

Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, seule ou intégrée à d’autres éléments, d’un signe distinctif susvisé sans l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits sur ledit signe distinctif est strictement interdite.

3. BASES DE DONNEES

Les éventuelles bases de données mises à votre disposition sur ce site internet sont la propriété de la société France Miniature, qui a la qualité de productrice de bases de données.

Il est interdit d’extraire ou de réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données, y compris à des fins privées.

LIENS HYPERTEXTES

L'établissement de liens hypertextes vers ce site internet est autorisé, sous réserve que :

  • Les pages de ce site internet ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais soient accessibles intégralement dans une nouvelle fenêtre ;
  • Les informations figurant sur ce site internet ne soient pas utilisées à des fins commerciales ;
  • Le site internet à partir duquel un lien hypertexte est établi ne diffuse pas d'informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, pouvant heurter la sensibilité du public ou porter atteinte à l'image de France Miniature.

France Miniature se réserve la faculté de retirer à tout moment et sans avoir à en justifier l'autorisation ainsi accordée.

RESPONSABILITE

  • La responsabilité de France Miniature ne saurait être engagée du fait notamment :
  • De l'inaccessibilité temporaire de ce site internet en raison d'opérations de maintenance ;
  • D'un dysfonctionnement du réseau internet ayant une incidence sur l'accès à ce site. A cet égard, vous déclarez connaître et accepter les caractéristiques techniques et fonctionnelles, ainsi que les limites du réseau internet (en matière d'accès, de disponibilité, d'encombrement, de défaillance, de saturation, de temps de transit, de temps de réponse pour afficher, consulter, interroger ou transférer des données, d'interruption, d'absence de protection de certaines données contre des détournements ou le piratage, de risque de contamination par un virus, etc.) ;
  • D'un dysfonctionnement ou d'une mauvaise utilisation de votre terminal et de tout autre équipement utilisé pour accéder à ce site internet ;
  • De la fourniture d'informations erronées, incomplètes ou mensongères de votre part ;
  • Du défaut, de la perte, du retard ou d'une erreur de transmission de données indépendant de la volonté de France Miniature ;
  • De la teneur des informations figurant sur les sites vers lesquels ce site internet renvoie par des liens hypertextes ;
  • D'une violation des présentes conditions d'utilisation de votre part.

CONTACT

  • Toute demande relative à l'utilisation de ce site internet doit être adressée :
  • Par courrier à l'adresse suivante : France Miniature, centre de contact, 25 route du Mesnil 78990 Elancourt, France ;
  • Par email à l'adresse suivante : contact@franceminiature.com ;
  • Par téléphone aux numéros suivants : 01 30 16 16 30 ou au 0826 30 20 40 (0,15 € TTC par minute depuis un poste fixe).